Les trésors de Sparow

Conditions Générales de Vente (CGV)

**Conditions Générales de Vente (CGV)**

**1. Objet**

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Sparow and Co, domiciliée au 93 Rue de Bourgoin, 38230 Tignieu-Jameyzieu, et tout client passant commande via le site [lestresorsdesparow.fr](https://lestresorsdesparow.fr). Elles s’appliquent à l’ensemble des produits et services proposés sur le site, y compris les articles individuels pour chiens et les box mensuelles.

**2. Acceptation des Conditions Générales de Vente**

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant de passer commande. La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

**3. Produits et Services**

– **Produits** : Le site propose à la vente des produits pour chiens tels que des jouets, des accessoires, de la nourriture, etc.
– **Box** : Le site propose également des abonnements pour des box contenant divers produits pour chiens. Les clients ont la possibilité d’acheter une box unique, de s’abonner à une box mensuelle, ou de s’abonner à une box bimestrielle.

Les photos des produits sont non contractuelles et sont fournies à titre indicatif.

**4. Commandes**

Les commandes se font directement en ligne via le site internet [lestresorsdesparow.fr](https://lestresorsdesparow.fr). Une commande est validée une fois le paiement intégral reçu. Sparow and Co se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

**5. Prix et Paiement**

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Sparow and Co se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La sécurité des paiements est assurée par Stripe.

**6. Abonnements**

**a) La Box Mensuelle, Achat Unique**

En souscrivant à cette offre, le client achète une seule et unique box, qui sera prélevée immédiatement et expédiée entre le 5 et le 15 du mois correspondant à la box achetée . En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales. Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.

**b) L’Abonnement Sans Engagement, avec Prélèvement Mensuel ou Bimestriel**

En souscrivant à cette offre, le client s’abonne au service de livraison mensuelle ou bimestrielle d’une box pour une durée définie comme “durée d’engagement”. Le client reconnaît que son abonnement à cette offre l’engage à un paiement mensuel ou bimestriel obligatoire défini à la date du 05 de chaque mois, pour une livraison de sa box comprise entre le 05 et 15 du mois. En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales. Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.

**7. Zone Géographique de Livraison**

– **Box** : La livraison des box (mensuelles, bimestrielles et uniques) est proposée uniquement en France métropolitaine, y compris la Corse. Aucune livraison de box n’est effectuée en dehors de cette zone géographique. Le client doit s’assurer que l’adresse de livraison indiquée lors de la commande est située dans la zone couverte par Sparow and Co.

– **Articles Hors Box** : Nous livrons nos produits à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la disponibilité des produits et le transporteur. Sparow and Co ne peut être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté. En cas de produits manquants ou endommagés lors de la livraison, le client doit formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison et en informer Sparow and Co dans un délai de 2 jours suivant la réception des produits.

**8. Livraison**

Les produits sont livrés selon le choix du client :

– **En Point Relais** : Le client peut choisir entre Mondial Relay ou Relais Colis lors de la commande.
– **À Domicile** : Le client peut également choisir la livraison à domicile via La Poste.

Lors de la commande, le client sélectionnera l’option de livraison souhaitée parmi celles proposées.

– Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des services de transport.
– Sparow and Co ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus aux transporteurs.
– Le client sera informé par e-mail ou SMS dès que sa commande sera disponible dans le point relais sélectionné ou sera expédiée à domicile.

**9. Conditions Spécifiques du Service d’Envoi de Box**

Ce service prévoit l’envoi de box contenant des produits pour chiens ou assimilés, dans le but de permettre aux clients de les découvrir et de les tester.

– Le contrat prévu par les présentes Conditions Générales peut inclure l’envoi d’une box par mois calendaire, tous les deux mois, ou en achat unique selon l’option choisie par le client.

– Lors de la prise de commande, le client sera amené à renseigner un questionnaire sur son animal. Le client devra veiller à vérifier l’exactitude et la conformité des informations fournies à Sparow and Co. Celle-ci ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie.

**10. Désabonnement**

Le client peut annuler son abonnement à tout moment via son compte client ou en contactant le service client à l’adresse suivante : contact@lestresorsdesparow.fr.

– Pour que l’annulation soit prise en compte pour le mois en cours, elle doit être effectuée avant le 15 du mois. Si l’annulation est faite après le 15 (à partir du 16), le client sera facturé pour la box du mois en cours, et l’abonnement prendra fin le mois suivant.

– Pour les souscriptions effectuées après le 15 du mois, la première box reçue sera celle du mois suivant.

**11. Rétractation et Retour**

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit livré est défectueux ou non conforme.

Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier sa décision par écrit à contact@lestresorsdesparow.fr. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complet (emballage, accessoires, notice, etc.) à [adresse de retour].

**12. Garantie et Conformité**

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de produit non conforme ou défectueux, le client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.

**13. Responsabilité**

Sparow and Co ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature résultant d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Sparow and Co sera en tout état de cause limitée au montant de la commande.

**14. Allergies**

Sparow and Co décline toute responsabilité en cas d’allergie ou d’intolérance à un produit. Il est de la responsabilité du client de vérifier les ingrédients et les spécificités des produits avant de les utiliser. En cas de doute, le client est invité à consulter un vétérinaire.

**15. Caractéristiques – Conformités des Produits**

– Sparow and Co est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur son site internet, sans préjudice des commandes passées par le client.

– Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, le client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site internet de Sparow and Co, des caractéristiques essentielles des services et/ou des produits qu’il désire commander.

– Concernant le service d’envoi mensuel de box, il est expressément convenu entre les parties que le client s’abonne au service d’envoi d’une box surprise. Les produits compris dans la box ne sont pas connus par le client préalablement à sa commande. Le client a toute connaissance et accepte pleinement les caractéristiques de ce service.

– Les renseignements mentionnés sur chaque page produit sont ceux communiqués à Sparow and Co par les fournisseurs de ces produits.

**16. Protection des Données Personnelles**

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux partenaires de Sparow and Co chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le client dispose

 d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la loi Informatique et Libertés.

**17. Propriété Intellectuelle**

Tous les éléments du site [lestresorsdesparow.fr](https://lestresorsdesparow.fr) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments du site est interdite.

**18. Force Majeure**

Sparow and Co ne pourra être tenue responsable en cas de manquement à ses obligations en raison d’un événement de force majeure tel que défini par la législation en vigueur.

**19. Modification des Conditions Générales de Vente**

Sparow and Co se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.

**20. Loi Applicable et Juridiction Compétente**

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Grenoble seront seuls compétents.

**21. Désactivation du Compte Client**

Le non-respect par le Client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales, tout incident de paiement du prix d’une commande, des agissements contraires aux intérêts de l’entreprise, la délivrance de fausses informations lors de la création du compte, pourront entraîner la suspension de l’accès au service, voire la résiliation de son compte et abonnement en fonction du degré de gravité des agissements en cause, sans qu’il puisse être réclamé des dommages et intérêts ou indemnisations quels qu’ils soient à la société. Sparow and Co se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un tel litige, même si celui-ci utilise un nouveau compte.

**22. Communication entre le Client et Sparow and Co**

En devenant utilisateur du site Internet, le client reconnaît que les échanges entre lui et Sparow and Co seront principalement électroniques (par email) sauf dans les cas particuliers. Notamment, le client accepte expressément que les factures lui soient transmises par email.

Il est entendu entre les parties que le choix de mode d’échange vaut convention sur la preuve au sens de l’article 1316-2 du Code civil.–